EURO MOSELLE DEVELOPPEMENT L'AVENIR PREND RACINE DANS NOS IDEES

Communauté de Communes Rives de Moselle, Établissement Public de Coopération Intercommunale

Présentation de la marque EURO MOSELLE DEVELOPPEMENT L'AVENIR PREND RACINE DANS NOS IDEES

Déposée le 31 janvier 2005 par la société Communauté de Communes Rives de Moselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO MOSELLE DEVELOPPEMENT L'AVENIR PREND RACINE DANS NOS IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la société Communauté de Communes Rives de Moselle domicilié(e) 1 place de la gare - 57280 - MAIZIERES-LES-METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 039 949 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Rives de Moselle, CS 40303 domicilié(e) 1 place de la Gare - 57280 - MAIZIERES-LES-METZ - France.

La marque EURO MOSELLE DEVELOPPEMENT L'AVENIR PREND RACINE DANS NOS IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339906.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO MOSELLE DEVELOPPEMENT L'AVENIR PREND RACINE DANS NOS IDEES arrivera à expiration en date du 31 janvier 2025.

Communauté de Communes Rives de Moselle a également déposé les autres marques suivantes : VAL EUROMOSELLE SUD , AQUARIVES , ECOPARC VAL EUROMOSELLE , EUROTRANSIT , VAL EUROMOSELLE , VAL EUROMOSELLE NORD , DIVERSCITES